Canet - Dossiers d'administration communale (1817-1940) - Archives départementales de l'Hérault

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

Administration générale de la commune
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :
Arrêtés municipaux, délibération du conseil municipal, polices d'assurances, rôles de redevances, cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudication
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  2 O 51/1 Contentieux, assurances, matériel, personnel, fêtes publiques. 1870-1939
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Contentieux, gestion occulte et plainte contre le maire (1892-1896). Assurances (1921-1939). Matériel, acquisition et réparations (1895-1931). Fêtes publiques, organisation (1887-1935).
  
  Personnel, nomination, installation, création de poste, versement d'indemnités (1870-1939).
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  2 O 51/2 Comptabilité. 1859-1940
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Recettes (1859-1938). Dépenses (1887-1940). Emprunt pour la création d'ateliers de charité (1902-1906). Sommes irrécouvrables (1912-1927).
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  2 O 51/3 Police municipale. 1846-1939
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Police municipale et salubrité publique (1846-1939). Boulangerie, règlement du prix du pain (1920-1921).
Bâtiments communaux et monuments publics
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :
Projets, constructions, réparations et entretien, locations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbaux d'enquête, devis, plans, cahiers des charges, budget, traités de gré à gré, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, baux.
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  2 O 51/4 Mairie, écoles. 1842-1939
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/4/1 Établissement communal renfermant la maison d'école pour les garçons et pour les filles : plans, coupes et élévation / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible]. 1881
    Description physique : 1 plan papier 187 x 31 cm en couleur
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/4/2 Établissement communal renfermant la maison d'école pour les garçons et pour les filles. Projet : [plans] / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible]. 1879
    Description physique : 1 plan papier 41 × 31 cm en couleur
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/4/3 Établissement communal renfermant la maison d'école pour les garçons et pour les filles. Projet : [plans] / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible]. 1881
    $1 vue - Établissement communal renfermant la maison d\'école pour les garçons et pour les filles. Projet : [plans] / dressé par l\'architecte soussigné [signature illisible]. 2 O 51/4/3- Ouvre la visionneuse$
    
    $1 vue - Établissement communal renfermant la maison d\'école pour les garçons et pour les filles. Projet : [plans] / dressé par l\'architecte soussigné [signature illisible]. 2 O 51/4/3 (ouvre la visionneuse)$
    1 vue
    Description physique : 1 plan papier 181 x 31 cm en couleur
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; École
    Indexation typologie : Carte et plan
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/4/4 Installation de la mairie et de l'école dans une partie du presbytère : plan du rez de chaussée. [1845]
    $1 vue - Installation de la mairie et de l\'école dans une partie du presbytère : plan du rez de chaussée. 2 O 51/4/4- Ouvre la visionneuse$
    
    $1 vue - Installation de la mairie et de l\'école dans une partie du presbytère : plan du rez de chaussée. 2 O 51/4/4 (ouvre la visionneuse)$
    1 vue
    Description physique : 1 plan papier 59 x 50 cm en couleur
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; Presbytère
    Indexation typologie : Carte et plan
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/4/5 Installation de la mairie et de l'école dans une partie du presbytère : façade et étages. [1845]
    $1 vue - Installation de la mairie et de l\'école dans une partie du presbytère : façade et étages. 2 O 51/4/5- Ouvre la visionneuse$
    
    $1 vue - Installation de la mairie et de l\'école dans une partie du presbytère : façade et étages. 2 O 51/4/5 (ouvre la visionneuse)$
    1 vue
    Description physique : 1 plan papier 60 x 40 cm en couleur
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; Presbytère
    Indexation typologie : Carte et plan
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/4/6 Installation de la mairie et de l'école dans une partie du presbytère : plan du rez de chaussée. 1846
    $1 vue - Installation de la mairie et de l\'école dans une partie du presbytère : plan du rez de chaussée. 2 O 51/4/6- Ouvre la visionneuse$
    
    $1 vue - Installation de la mairie et de l\'école dans une partie du presbytère : plan du rez de chaussée. 2 O 51/4/6 (ouvre la visionneuse)$
    1 vue
    Description physique : 1 plan papier 56 x 43 cm en couleur
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; Presbytère
    Indexation typologie : Carte et plan
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  2 O 51/5 Écoles. 1845-1939
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/5/1 Exhaussement de l'école maternelle : [plans] du rez de chaussée et du 1er étage, élévation / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible]. 1897
    $1 vue - Exhaussement de l\'école maternelle : [plans] du rez de chaussée et du 1er étage, élévation / dressé par l\'architecte soussigné [signature illisible]. 2 O 51/5/1- Ouvre la visionneuse$
    
    $1 vue - Exhaussement de l\'école maternelle : [plans] du rez de chaussée et du 1er étage, élévation / dressé par l\'architecte soussigné [signature illisible]. 2 O 51/5/1 (ouvre la visionneuse)$
    1 vue
    Description physique : 1 plan papier 39 x 25 cm en couleur
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; École
    Indexation typologie : Carte et plan
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/5/2 [Carte géographique, hydrographique et des voies de communication de la commune]. 1912
    Description physique : 1 plan papier 46x40 cm en couleur
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Lattes (Hérault, France)
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/5/3 Plan de l'école primaire élémentaire. 1912
    $1 vue - Plan de l\'école primaire élémentaire. 2 O 51/5/3- Ouvre la visionneuse$
    
    $1 vue - Plan de l\'école primaire élémentaire. 2 O 51/5/3 (ouvre la visionneuse)$
    1 vue
    Description physique : 1 plan papier 27x22 cm en noir et blanc
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; École
    Indexation typologie : Carte et plan
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  2 O 51/6 Autres bâtiments. 1838-1933
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Église-Presbytère (1838-1933). Voir aussi 2 O 51/ 4.
  
  Bureau de poste (1894-1932). Voir aussi 2 O 51/ 5.
  
  Horloges. - Horloge du beffroi (1863-1929). Horloge du bureau de poste (1931).
  
  Beffroi (1908).
  
  Monument aux morts (1920-1921).
  
  Immeuble communal (1919).
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/6/1 Monument aux morts : élévation. [1921]
    Description physique : 1 plan papier 44 x 34 cm en noir et blanc
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
Biens communaux non bâtis
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :
Ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, plans, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  2 O 51/7 Terrain communal. 1817-1929
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Terrains défrichés, réclamation (1817), reconnaissance et évaluation (1863-1865). Vente (1827-1903) et contestation de propriété (1865). Chemins vicinaux, bornage (1929). Garrigues, mise en ferme (1859-1927).
Cimetière
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  2 O 51/8 Travaux, règlement, tarifs et concessions. 1861-1938
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Travaux (1861-1871).
  
  Gestion. - Règlement et tarifs (1871-1929). Concessions (1876-1938). Concessions aux militaires morts pour la patrie (1920-1921).
Travaux publics : eau, électricité et assainissement
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :
Arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, devis, rapports, plans, budget, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications et de réception des travaux, correspondance.
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  2 O 51/9 Adduction d'eau, électricité. 1845-1940
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Adduction d'eau (1845-1936).
  
  Électricité - Éclairage publique, installation (1888-1936). Contrôle communal de la distribution (1936). Électrification des écarts (1932-1940).
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/9/1 Projet de canalisation et de distribution des eaux pour alimenter cette commune : plan d'ensemble / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible]. 1886
    Description physique : 1 plan papier 105 x 30 cm en couleur
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/9/2 Projet de canalisation et de distribution des eaux pour alimenter cette commune : dessin de la grande fontaine. 1886
    Description physique : 1 plan papier 49 x 38 cm en couleur
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  2 O 51/10 Assainissement. 1862-1939
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Travaux.
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/10/1 Projet d'assainissement de la place : plan général / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible]. 1889
    Description physique : 1 plan papier 37 x 29 cm en couleur
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/10/2 Projet d'assainissement de la place : profils en long et dessins des ouvrages d'art / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible]. 1899
    Description physique : 1 plan papier 251 x 31 cm en couleur
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/10/3 Plainte du maire au sujet de l'obstruction des fossés servant à l'écoulement des eaux des fontaines du village : plan et profils / [dressé] par l'ingénieur en chef du service hydraulique soussigné [signature illisible]. 1873
    Description physique : 1 plan papier 104 x 31 cm en couleur
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    2 O 51/10/4 Plainte du maire au sujet de l'obstruction des fossés servant à l'écoulement des eaux des fontaines du village : plan des lieux / dressé par l'ingénieur ordinaire soussigné [signature illisible]. 1871
    Description physique : 1 plan papier 63 x 31 cm en couleur
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Canet (Hérault, France)

Canet - Dossiers d'administration communale (1817-1940)Nombre de notices : 32